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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement
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Graviterres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graviterres
Esterel Terrassement, SAS

Numéro de dépôt :
3984670
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
Graviterres de Esterel Terrassement

Présentation de la marque Graviterres

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graviterres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement domicilié(e) 5320 RD 37 Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 918 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Esterel Terrassement, M. Gérard FERRO domicilié(e) 5320 RD 37 Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France.

La marque Graviterres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graviterres est expirée depuis le 21 février 2023.

Esterel Terrassement a également déposé les autres marques suivantes : Sablor , Gravibriques , Graviblocs


Esterel Terrassement, SAS - 5320 RD 37 Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France - SIREN 444918197


Esterel Terrassement, M. Gérard FERRO - 5320 RD 37 Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Matériaux de construction non métalliques ; béton.